Données n-gram de Gallicagram, par Benjamin Azoulay et Benoît de CoursonUn problème ? Une suggestion ?
  • 1092
  • 1093
  • 1094
  • 1095
  • 1096

Journal officiel de la République française. Lois et décrets

1939-06-12

Chargement du contexte...

Journal officiel de la République française. Lois et décrets

1949-01-21

Chargement du contexte...

Journal officiel de la République française. Lois et décrets

1952-05-29

Chargement du contexte...

Journal officiel de la République française. Lois et décrets

1947-04-30

Chargement du contexte...

Journal officiel de la République française. Lois et décrets

1943-09-23

Chargement du contexte...

Journal officiel de la République française. Lois et décrets

1948-02-09

Chargement du contexte...

Journal officiel de la République française. Lois et décrets

1950-09-07

Chargement du contexte...

Journal officiel de la République française. Lois et décrets

1946-10-18

Chargement du contexte...

Journal officiel de la République française. Lois et décrets

1943-03-31

Chargement du contexte...

Journal officiel de la République française. Lois et décrets

1947-08-22

Chargement du contexte...

p. 1

Ministère de l' éducation nationale

p. 6

s de l' éducation nationale et des du conseil d'Etat entendu, j

p. 8

MINISTÈRE DE L' ÉDUCATION NATIONALE Recrutement de personnel temporaire pour l'organisation de la célébration du 150e anniversaire de la Révolution française éducation nationale et du ministre des finances, Vu la loi du 14 avril 1939 ouvrant un crédit de 15 millions de francs pour organiser la commémoration du 150° anniversaire de la Révolution française

p. 1

Ministère de l’ éducation nationale

p. 6

MM. les agents administratifs adjoints de l r ® classe Guillou (J.), Perrot (IL), Larget (A.), Madhert (F.), Sardain (L.), Hcllegoet (F.-M.), MINISTÈRE DE L’ ÉDUCATION NATIONALE Dates rtu concours général de renseignement du second degréPar arrêté du 18 janvier 19-49, Mme Gau thier, née Larnere (Germaine), administrateur civil de 2 9 classe à l'administration centrale du- ministère de l’ éducation nationale , en congé par application de l’article 6 de la loi du 3 septembre 1947, et non reclassée, e

p. 16

Commission de l’ éducation nationale La J commission de l’ éducation nationale a nommé: Président: M. Billères

p. 16

Commission de l’ éducation nationale

p. 19

Les contrats présentés à l’appui des demandes de licence devront porter une confirmation explicite signée par la Société des chemins de fer néerlandais. - - Ministère de l’ éducation nationale

p. 1

Ministère de l’ éducation nationale

p. 3

MINISTÈRE DE L’ ÉDUCATION NATIONALE Citation à l’ordre de la NationLe ministre de l’ éducation nationale , M.-E. NAEGELEN

p. 13

Commission de l’ éducation nationale Commission de l’ éducation nationale , des beaux-arts, des sports, de la jeunesse et des loisirs, à dix-sept heures. — Local n° 207

p. 1

Arrêtés portant mutations, acceptation de démissions et apportant des nominations (eaux et forêts) (p. 2511) Ministère de l' éducation nationale AVIS, COMMUNICATIONS ET INFORMATIONS MINISTÈRE DE L' ÉDUCATION NATIONALE Avis de vacance de poste. de répétiteur (école. centrale des arts et manufactures) (p. 2512

p. 7

Le ministre secrétaire d'Etat à l' éducation nationale Vu la circulaire du chef du Gouvernement et du ministre secrétaire. d'Etat à l' éducation nationale en date du 13 septembre Arrête: Art

p. 8

AVIS & COMMUNICATIONS Ministère de l' éducation nationale

p. 2

Ministère de l’ éducation nationale MINISTÈRE DE L’ ÉDUCATION NATIONALE Avis de vacances d'emplois nu conserva lo're national des arts et métiers (p. 1453

p. 24

générale est donnée a M. Weiss (André), directeur de l’administration géné rale, à l’effet de signer au nom du ministre de l’ éducation nationale , tous actes adminis tratifs, arrêtés, instructions et circulaires, à l’exclusion des décretsM.-E. NAEGELEN. - - Le ministre de l’ éducation nationale , Vu l’article 43 de l’ordonnance n° 45-1706 du 31 juillet 1945 sur le conseil d’EtatLe ministre de l’ éducation nationale , Vu le décret n° 47-233 du 23 janvier 1947, autorisant les ministres A déléguer, par

p. 50

N° 3272. — Rapport supplémentaire par M. Deixonne, au nom de la commission de l’ éducation nationale , sur îa proposi tion dè loi créant une caisse nationale des lettresN» 3289. — Rapport, par M. Calas, au nom de la commission de l’ éducation nationale , sur les propositions de

p. 2

0638 JOURNAL OFFICIEL DE LA REI’l’BI.KjCE FRANÇAISE 7 Septembre 1950 Ministère de l’ éducation nationale

p. 13

MINISTERE DE L’ EDUCATION NATIONALE Relèvement du montant maximum des avances à consentir aux régisseurs «es universités et des facultés

p. 14

Le minisire de .l' éducation nationale et le ministre du budget, Vu l’arrêté du 18 novembre 1940 portant attribution d’indemnités pour les missions de réorganisation des musées classes et contrôlésLe ministre de l’ éducation nationale . iLe ministre duLe ministre de l’ éducation nationale et le ministre du budget

p. 2

Ministère de l' éducation nationale

p. 5

Education nationale

p. 17

1er. — Des versements mensuels sont accordés aux personnels des divers ordres d':enseignement du ministère de - l' éducation nationale dont la liste et la répartition par catégorie fera l'objet d'un arrêté concerté du4. — Le ministre de l' éducation nationale et le ministre des finances sont chargés de l'exécution du présent décret, qui aura effet du f61' septembre 1946 et. sera publié au Journal officiel de la République française

p. 1

Ministère de l' éducation nationale

p. 6

Par le chef du Gouvernement: Le ministre secrétaire d'Etat a l éducation nationale , ABKL BONNARDPar le chef du Gouvernement: Le ministre secrétaire d'Etat à l' éducation nationale , ABEL BONNARD

p. 8

évrier 1943, sera. appli- 1er octobre -i,,es à partir du MINISTÈRE DE L' ÉDUCATION NATIONALE Enseignement primaire

p. 1

Ministère de l’ éducation nationale loi toi loi loi n° 17-1559 du 21 août 1947août 1957 autorisant le cession de l’école centrale lyonnaise a l’Etat (p. S273) . * Décret du 21 août 1917 chargeant le ministre de l’intérieur de l’intérim du ministère de l’ éducation nationale (p. 8281

p. 3

Août 1917 du ministre de l’ éducation nationale , et (M. le professeur Pinton, administrateur sé questre de la société Ecole centrale lyon naise’ agissant au nom de ladite société, convention relative à la cession à l’Etat de l’Ecole centrale lyonnaise, 10, rue Chè vre ul, à LyonLe ministre de V intérieur , ministre de l' éducation nationale , par inté rim, ÉDOUARD DEPREUXLa cession qui précède a lieu sous les char ges et aux conditions suivantes, que le mi nistre de l’ éducation nationale s’oblige A

p. 8

Clermont-Tonnerre, apnelé à d’autres fonctions MINISTÈRE DE L’ ÉDUCATION NATIONALE Décret clu 21 août 1947 chargeant le ministre de l’intérieur du ministère de l’Décret clu 21 août 1947 chargeant le ministre de l’intérieur du ministère de l’ éducation nationale éducation nationale , Vu la déclaration du conseil de l’ordre na tional de la Légion d’honneur en date du 29 juillet 1917 portant que les promotions du présent décret sont faites en conformité des lois, décrets et règlements en vigueurLe ministre de V éducation nationale , M.-E. NAEGELEN. - - - Decret du 9 août 1947