Données n-gram de Gallicagram, par Benjamin Azoulay et Benoît de CoursonUn problème ? Une suggestion ?
  • 1201
  • 1202
  • 1203
  • 1204
  • 1205

Journal officiel de la République française. Lois et décrets

1947-08-30

Chargement du contexte...

Journal officiel de la République française. Lois et décrets

1940-01-09

Chargement du contexte...

Journal officiel de la République française. Lois et décrets

1938-10-06

Chargement du contexte...

Journal officiel de la République française. Lois et décrets

1945-02-26

Chargement du contexte...

Journal officiel de la République française. Lois et décrets

1949-10-22

Chargement du contexte...

Journal officiel de la République française. Lois et décrets

1939-07-02

Chargement du contexte...

Journal officiel de la République française. Lois et décrets

1949-03-25

Chargement du contexte...

Journal officiel de la République française. Lois et décrets

1950-05-04

Chargement du contexte...

Journal officiel de la République française. Lois et décrets

1941-11-27

Chargement du contexte...

Journal officiel de la République française. Lois et décrets

1948-07-24

Chargement du contexte...

p. 1

Ministère de l’ éducation nationale

p. 9

Le ministre de l’ éducation nationale , Vu l’acte dit décret du 12 août 19ii auto risant la titularisation des professeurs d’édu cation physique délégués titulaires du certi ficat d’aptitude â l’éducation physique

p. 10

Le ministre de l’intérieur, ministre de V éducation nationale par in térim, ÉDOUARD DEPREUX

p. 9

PENSIONS CIVILES Par décret du 10 décembre 1939, sur le rapport du ministre <les finances, les trente-trois pensions civiles ci-après sont approuvées : Education nationale

p. 10

Ministère de l' éducation nationale

p. 1

Ministère de l' éducation nationale

p. 11

MiNISTÈRE DE L' ÉDUCATION NATIONALE Dates desLe minlstro de l' éducation nationale Arrête : Art

p. 12

Le ministre de l' éducation nationale , Vu l'arrêté ou 29 juillet 1885,* portant statutLe ministre de l' éducation nationale , Vu le (Décret du 7 août 1927 relatif au baccalauréat -de l'enseignement secondaire, ensemble les textes qui l'ontPour le ministre de l' éducation nationale et par délégation : Le directeur général de l'éducation physique et des sports, SARRAILH

p. 1

Ministère de l' éducation nationale . 'A/'j'êl

p. 2

Le ministre de l' éducation nationale , JEAN ZAY

p. 4

Le ministre de l' éducation nationale , (1 Vu le décret du 8 avril 1938 instituant ul

p. 1

Ministère dé l’ éducation nationale

p. 7

MINISTÈRE DE L’ ÉDUCATION NATIONALE Budget du conservatoire national des arts et métiers pour l’exercice 1949Le ministre de l’ éducation nationale , Vu le décret du 19 mars 1948 relatif ou diplôme d’ingénieur docteur, et notamment l’article 3

p. 1

Ministère de l' éducation nationale

p. 14

Par décret en date du 27 juin 1939, de crédits s'élevant à 22.054 fr. ont été ouverts au ministre de l' éducation nationale (budget des beaux-arts), pour l'exercice 1939, au titre du chapitre 64: « Emploi de, fonds provenant de legs ou de donations

p. 50

Education nationale MINISTÈRE DE L' ÉDUCATION NATIONALE Par arrêté rectorat en date du 17 mai 1939, pris en exécution de la loi du 30 janvier 1923, M. Otter (Victor), inscrit avec le no 1 sur la liste générale de classement de 1938, a été nommé (1er tour) garçon stagiaire à la bibliothèque de l'université de Nancy

p. 32

Education nationale

p. 34

Education nationale

p. 2

Ministère de l’ éducation nationale

p. 16

Par arrêté en date du 11 mars 1949, pris après avis de la commission de réintégration, M. Dietsch (Ernest), ex-garde magasin du génie de Strasbourg, est réintégré . dans son emploi, à dater du jour où il a été rayé des contrôles. - - - MINISTÈRE DE L’ ÉDUCATION NATIONALE Décret n° 49-414 du 23 mars 1949 portant approbation d’une disposition statutaire par application de l’article 99 (3Par le président du conseil des ministres: Le ministre de l’ éducation nationale , YVON DELBOS

p. 27

Discussion du projet de loi portant Répartition des abattements globaux opérés sur le budget de l' éducation nationale par la ,oi_ n° 48-1992 du 31 décembre 1948 N°* A260-6513. — M. Charles Barangé, rappor'eur général - Rapporteurs spéciaux M. Cogmot, anapiires de l’par la ,oi_ n° 48-1992 du 31 décembre 1948 N°* A260-6513. — M. Charles Barangé, rappor'eur général - Rapporteurs spéciaux M. Cogmot, anapiires de l’ éducation nationale . - M Mar ge

p. 20

N° 4778. — Proposition de loi de M. Ciovoni relative h renseignement de l’art den taire (-.renvoyée à la commission do l’ éducation nationale ) . 'N 0 4359. — Proposition de

p. 21

Demande: en autorisation de poursuite contre un- membre <Je l’As semblée. ■N° 5004 (P) . — Proposition de résolution dé (M. Guy. Petit tendant à créer une classe de mathématiques spéciales au lycée de Bayonne-Biarritz- (renvoyée à- la commis sion de l’ éducation- nationale

p. 2

5098 JOURNAL OFFICIEL DE L'ETAT FRANÇAIS 27 Novembre 19 Secrétariat d'Etat à l' éducation nationale et à la jeunesse

p. 10

SECRÉTARIAT D'ÉTAT A L' ÉDUCATION NATIONALE ET A LA JEUNESSE Indemnités de logementPar arrêté du ministre secrétaire d'Etat à l'économie nationale et aux finances et du secrétaire d'Etat à l' éducation nationale -en da.te