Données n-gram de Gallicagram, par Benjamin Azoulay et Benoît de CoursonUn problème ? Une suggestion ?
  • 1202
  • 1203
  • 1204
  • 1205
  • 1206

Journal officiel de la République française. Lois et décrets

1939-09-19

Chargement du contexte...

Journal officiel de la République française. Lois et décrets

1941-10-18

Chargement du contexte...

Journal officiel de la République française. Lois et décrets

1952-11-14

Chargement du contexte...

Journal officiel de la République française. Lois et décrets

1933-04-22

Chargement du contexte...

Journal officiel de la République française. Lois et décrets

1946-01-09

Chargement du contexte...

Journal officiel de la République française. Lois et décrets

1946-02-21

Chargement du contexte...

Journal officiel de la République française. Lois et décrets

1949-04-06

Chargement du contexte...

Journal officiel de la République française. Lois et décrets

1944-10-26

Chargement du contexte...

Journal officiel de la République française. Lois et décrets

1950-03-04

Chargement du contexte...

Journal officiel de la République française. Lois et décrets

1939-12-14

Chargement du contexte...

p. 1

Ministère de l' éducation nationale . : TArrClù reportant les dates des concours d'agrégation des facultés de droit (p. 11583

p. 3

19 Septembre 1939 JOURNAL OFFICIEL DËVLA REPUBLIQUE FRANÇAISE 11583 MINISTÈRE DE L' ÉDUCATION NATIONALE Concours d'agrégation des facultés de droitLe ministre de l' éducation nationale , Vu les arrêtés des 25 juillet 1929 et 15 mars 1938 relatifs à l'agrégation des iacultés de droit

p. 2

450S JOURNAL OFFICIEL DE L'ETAT FRANÇAIS - 18 Octobre 1941 Secrétariat d'État à l' éducation nationale et à la jeunesse

p. 19

SECRÉTARIAT D'ÉTAT A L' ÉDUCATION NATIONALE ET A LA JEUNESSE Ouverture de créditsLe secrétaire d'Etat à l' éducation nationale et à la jeunesse, Yu la loi du il octobre 1941 relative à l'enlèvement des statues et monuments métalliques en vue de la refonte, Arrête : ArtLe secrétaire d'Etat à l' éducation nationale 'et à la

p. 1

Arrêté portant nomination d’un commissaire contrôleur au port de Strasbourg (p. 10628) t Ministère de l’ éducation nationale

p. 4

MINISTERE DE L’ EDUCATION NATIONALE - * Personnels civils extérieurs du service de santé

p. 9

lui demande s’il envisage l’attribution de tous les délais nécessaires dans un large esprit de transaction, et suggère de comprendre les 20 millions de francs prévus pour la poursuite de l’opération d’expropriation au budget de 1952 de l’ éducation nationale parmi les économies suscep tibles d’être réalisées au titre des dépenses d’équipement des ser vices civils

p. 16

Par décret du 8 Avril 1983, sur le rapport du ministre des finances, la pension civile ci-après, est approuvée: Education nationale (enseignement primairela pension civile ci-après est approuvée: Education nationale (enseignement 'primaireJlJfl1 30.1 jours. - Pension QYCC -' .-" ( vrier 1933 .,. -J 1) dr' ,1 nctlO.' J1 ,/ Education nationale (fO 1 :if (;,1: CMct,¡1,: ,ICs V DEMAZY (GastonJojçg1' Jlll1,¡. taipissier à la ,cS; 1 fr, belins. Services illilit ans 0 1(' jours; services civils, 38 .

p. 17

36 de la loi de finances (Crédits militaires) (Pointage) : M. Froment, porté comme ayaint voté « pour », déclare avoir voulu voter « contre Jo AVIS & COMMUNICATIONS Ministère de l' éducation nationale

p. 1

Ministère de- l' éducation nationale fonctionaires à l'administralion centrale du ministère de l' éducation nationale en application de l'ûr.' do nnance du 22 février 1945 autorisant, A titre e xc eptionnel des dérogations temporaires a-ux lègles d-e recrutement ,et d'avancement (p. 243

p. 11

MINISTÈRE DE L' ÉDUCATION NATIONALE Décret du 31 décembre 1945 portant nomination de fonctionnaires à l'administration centrale du ministère de l'Décret du 31 décembre 1945 portant nomination de fonctionnaires à l'administration centrale du ministère de l' éducation nationale , en application de l'ordonnance du 22 février 1945 autorisant, à titre exceptionnel, des dérogations temporaires aux règles de recrutement et d'avancementadministration centrale du ministère de l' éducation nationale Chefs de bureau. x MM. Encausse (Philippe), Gondange (Jo" seph), Matruchot (Daniel), Tfibel (Louis

p. 2

Ministère de l' éducation nationale

p. 17

MINISTÈRE DE L' ÉDUCATION NATIONALE Conseil général dss bâtiments de FranceLe ministre de l' éducation nationale , Vu le décret-loi du 17 juin 1938 portant réor. ganisation du conseil général des bâtiments civils et des services d3. — La section peut être appelée par le ministre de l' éducation nationale à se

p. 18

Le ministre de l' éducation nationale , Vu le décret-loi du 17 juin 1938, modifié par l'ordonnance du 31 août 1915 réorganisant le conseil général des bâtiments deUn relevé numérique des candidats classé par spécialité sera adressé au ministère de l' éducation nationale (direction de l'enseignement technique, 7° bureau), dans le courant du mois qui suivra la clôture des inscriptionsministre de l' éducation nationale , Vu la loi du 25 juillet 1919 sur l'enseignement technique, industriel et commercial

p. 2

2470 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANÇAISE 4 Mars 1950 Ministère de l’ éducation nationale

p. 17

MINISTERE DE L’ EDUCATION NATIONALE Programme des épreuves spéciales du baccalauréat organisé en Egypte par application du décret n» 48-1267 du 13 août 1943Le ministre de l’ éducation nationale , Vu le décret no 48-1267 du 13 août 1948

p. 18

Programme des épreuves spéciales du baccalauréat organisé au Liban par application du décret n° 48-1267 du 13 août 194& Le ministre de l’ éducation nationale

p. 1

Ministère de l' éducation nationale

p. 3

1er. — Il est ouvert au ministre de l' éducation nationale , au titre du compte des investissements en capital (beauxarts) et en augmentation des restes de l'exercice clos 1936, un crédit spécial de 2.171.074 frLe ministre de l' éducation nationale et. le ministre des finances sontPar le Président de la République: Le ministre de l' éducation nationale , YVON DELBOS

p. 2

Ministère tfe i’ éducation nationale

p. 18

MINISTÈRE DE L’ ÉDUCATION NATIONALE Décret du 2 avril 1949 relatif à l’acceptation d’un legs consenti à l’académie des beaux* arts

p. 19

rapport du ministre de l’ éducation nationale , Vu le décret du 2 août 1922 relatif à Ta licence en droit, modifié par les textes sub séquentsPar le président du conseil des ministres: Le ministre de l’ éducation nationale , YVON DELBOS. - - - Création d’un diplôme de médecine légale délivré par les facultés de médecine et les facultés mixtes demédecine et de phar macie Le ministre de l’ éducation nationale

p. 1

Arrêté du 25 octobre 1944 fixant le taux des rations pour le mois de novembre 1944 (p. 1098). * Ministère de l' éducation nationale

p. 5

0 MINISTÈRE DE L' ÉDUCATION NATIONALE Inspecteurs d'académieLe ministre de l' éducation nationale Arrête: Article unique. — M. Payan, ancien inspecteur d'académie, pro-fesseur agrégé au lycée Périer, de Marseille, est

p. 6

Le ministre de l' éducation nationale Arrête : ArtLe ministre de l' éducation nationale , Vu l'article 3 de l'ordonnance du 27 juin 1944 relative à l'épuration administrative sur le territoire de la France métropolitaine, Arrête: Art