Données n-gram de Gallicagram, par Benjamin Azoulay et Benoît de CoursonUn problème ? Une suggestion ?
  • 135
  • 136
  • 137
  • 138
  • 139

Feuilleton / Assemblée nationale

1954-11-16

Chargement du contexte...

Feuilleton / Assemblée nationale

1955-11-16

Chargement du contexte...

Feuilleton / Assemblée nationale

1957-03-20

Chargement du contexte...

Feuilleton / Assemblée nationale

1947-06-03

Chargement du contexte...

Feuilleton / Assemblée nationale

1955-07-08

Chargement du contexte...

Feuilleton / Assemblée nationale

1950-12-13

Chargement du contexte...

Feuilleton / Assemblée nationale

1952-10-22

Chargement du contexte...

Journal officiel de la République française. Lois et décrets

1954-11-04

Chargement du contexte...

Journal officiel de la Guyane française

1944-01-22

Chargement du contexte...

Bibliographie nationale française. Publications officielles : notices établies par la Bibliothèque nationale à partir des documents déposés auprès du Service du dépôt légal : bibliographie créée par décret impérial du 14 octobre 1811 / [dir. publ. P. A. Berend]

1992

Chargement du contexte...

p. 5

Commission de l' Education nationale

p. 9

Commission de l' Education nationale

p. 12

NO 11878. — Proposition de résolution de M. Pierre Souquès tendant à inviter le Gouvernement à augmenter le traitement afférent à la médaille d'argent des instituteurs (renvoyée à la commission de l' Education nationale

p. 5

185 Commission de l' Education nationale

p. 12

N° 4408. — Rapport de M. Deixonne (au nom de la commission t l' Education nationale ) sur les propositions de IJ relatives à l'exercice et à l'organisation de la profef sion d'architecte

p. 16

N° 4580. — Rapport de M. Desouches (au nom de la commission l' Education nationale ) sur la proposition de li relative à la commémoration du bi-millénaire If Lyon. i No 4584 (1). — Proposition de résolution de M. Letoquart tendant inviter le Gouvernement : 1" à accorder un secour d'urgence de 10 millions de francs aux familles d

p. 232

Commission de l' éducation nationale . § A quatorze heures trente, local n° 262

p. 256

4. — M. Raymond Cayol demande à M. le Ministre de l' Education nationale quelles mesures, immédiates ou à long terme, il envisage pour remédier aux conditions d'existence matériellement et moralement si difficiles des étudiants de l'enseignement supérieur

p. 268

h - Mardi 8 juillet 1947 ORDRE DU JOUR SOMMAIRE Commission de l' éducation nationale 2. — Communication de MM. Binot" et Farine sur le projet de budget de l' Education nationale

p. 2

2. — M. Jean-Paul Palewski demande à M. le ministre de l' Education nationale si les voyages organisés dans les territoires d'outre-mer pour la jeunesse métropolitaine sont définitivement interrompus

p. 5

de l' Education nationale sur les difficultés que 'encontre actuellement la réalisation d'un projet de construction d'une école de filles boulevard de la

p. 12

locales (renvoyée à la commission de l'Intérieur) N° 11151. — 2e rapport supplémentaire de M. de Benouville (au nor de la commission de l' Education nationale ) sur 1 proposition de loi tendant à l'organisation du ser vice de santé scolaire et universitaire. (1) Tirage restreint

p. 4

Commission de l' Education nationale

p. 20

pour que, à propos de l'ancienne école des houillères de Fuveau, la loi du 8 juin 1948 soit appliquée et l'arrêt de la Cour d'appel d'Aix, en date du 28 novembre 1949, respecté (renvoyée à la commission de l' Education nationale ) (1) Le tirage de ce document est limité aux besoins de Mmes et MM. les Députés et des Services de l'Assemblée Nationale

p. 129

Commission de l' Education nationale 1. — Audition du ministre de l' Education nationale 2. — Budget de l' Education nationale

p. 137

4587 (1). — ftapport de MM. Simonnet et Marcel David (au nom de la commission des Finances) sur le projet de loi relatif au développement des crédits affectés aux dépenses de fonctionnement des services civils pour l'exercice 1953 ( Education nationale

p. 140

Education nationale (nos 4256 4587. — MM. Simonnet e Marcel David, rapporteurs

p. 1

Ministère de l’ éducation nationale

p. 4

MINISTERE DE L’ EDUCATION NATIONALE Annulation des opérations électorales au conseil de l’enseignement du second degré et fixation da la date deLe ministre de d’ éducation nationale , Vu l’arrêté du 25 juin 1954 portant nomination des membres du cabinet du ministre de l’, Vu l’arrêté du 25 juin 1954 portant nomination des membres du cabinet du ministre de l’ éducation nationale l' éducation nationale , est nommé conseiller technique, en remplacement de M. Evrard, inspecteur de l’académie de Paris, dont la démission est acceptée, Fait 1 Paris, le l fr novembre 1954

p. 5

Le président du conseil des ministres, Sur le rapport du ministre de l’industrie et du commerce, du ministre de l’ éducation nationale et du secrétaire d’Etat à rensei gnement technique, à la jeunesse et aux sports, Vu l’article 27 des décrets n° 52-819 du IG juillet 1952 portant codification des textes2. — Le ministre de l’industrie et du commerce, le ministre de l’ éducation nationale et le secrétaire d’Blat à l’enseignement technique, à la jeunesse et aux sports sont chargés, chacun en ce qui

p. 2

Le Comité Français de la Libération Nationale, Sur le rapport du Commissaire à la Justice, à l’ Education nationale et à la Santé publique et du Commissaire à l’Intérieur

p. 3

Par le Comité Français de la Libération Nationale : Le Commissaire à la Justice, à l' Education nationale et à la Santé publique, Le Commissaire à l'hilérieur 9 J. ABADIE

p. 7

Colonies et du Commis- s lire à la Justice, à ‘ Éducation nationale et a la Santé pubiqueLe Commissaire aux Colonies et le Commissaire à la Justice, à l Education nationale et à la Santé publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du pu seul décret qui sera publié au Journal Officiel de la République Française

p. 10

pointe dans les pays en développement 849 DIJEN, Dispositif d'insertion des jeunes de l' Education nationale 635 La dimension économique des normes en matière de technologies de l'information 481 La dimension économique des Pays de la Loire

p. 11

jeunes de l' Education nationale 635 Les dispositifs anti-stationnement 1278 Les dispositifs de protection pour les piétons 1279 Dispositifs de retenue des véhicules 1084 Dispositions applicables aux banques 1252 Dispositions relatives aux états périodiques 2269 Dispositions relatives aux états périodiques : DREP (anglais) 2270 Distance training for management and administrative staff in small and medium-sized enterprises and craft firms in Italy 1336 Distance training for management in small and

p. 17

inspecteursprofesseurs 1111 Liste des documents et publications de l'OCDE "diffusion générale" 1451 Liste des entreprises de bâtiment soumises aux dispositions concernant la défense 1641 Liste des inspecteurs départementaux de l' éducation nationale 2547 Liste des organismes habilités pour accueillir les objecteurs de conscience du contingent 574, 2496 Liste mondiale des périodiques spécialisés dans les sciences sociales 1476 Liste par facettes de termes destinés à l'indexation et à la recherche