Données n-gram de Gallicagram, par Benjamin Azoulay et Benoît de CoursonUn problème ? Une suggestion ?

Budget annexe des recettes et des dépenses de l'exercice... : loi... / Ministère des finances, Imprimerie nationale

1943

Chargement du contexte...

Budget annexe des recettes et des dépenses de l'exercice... : loi... / Ministère des finances, Imprimerie nationale

1942

Chargement du contexte...

Feuilleton / Assemblée nationale

1953-01-25

Chargement du contexte...

Feuilleton / Assemblée nationale

1957-01-31

Chargement du contexte...

Feuilleton / Assemblée nationale

1956-12-14

Chargement du contexte...

Notre sécurité : défense nationale / Paul Bénazet,...

1939

Chargement du contexte...

Journal officiel de la République française. Lois et décrets

1953-04-01

Chargement du contexte...

Journal officiel de l'Inde française

1944-02-12

Chargement du contexte...

Journal officiel de la Guyane française

1944-06-10

Chargement du contexte...

Bibliographie nationale française. Publications en série : notices établies par la Bibliothèque nationale à partir des documents déposés auprès du Service du dépôt légal : bibliographie créée par décret impérial du 14 octobre 1811 / [dir. publ. P.-A. Berend]

1991-03-13

Chargement du contexte...
  • 171
  • 172
  • 173
  • 174
  • 175

p. 4

3 69.000 69.000 4 Produit de ia vente du Bulletin des lois, du Bulletin des arrêts de la Cour de Cassation (n°* antérieurs à 1926) et des ouvrais formant, le fonds de l’im- primerie nationale 40.000 40.000 // n 5 Produit des impressions gratuites consenties en faveur d’auteurs par le ministère de l' Education nationale

p. 6

Chapitre 4. — Produit de la vente du Bulletin des lois, du Bulletin des arrêts de la Cour de Cassation (n°‘ antérieurs à 1926) et des ouvrages formant le fonds de l’Imprimerie nationale 40.000 40.000 Chapitre 5. — Produit des impressions gratuites consenties en faveur d’auteurs par le ministère de l’ éducation nationale 2.000 2.000 - Chapitre 6. — Produit des fournitures de journaux à sôuches 517.000 517.000

p. 10

à l' Education nationale , à la Préparation militaire, à l'Enseignement technique et aux Œuvres post-scolaires

p. 4

nationale Produit des impressions gratuites consenties en faveur d’auteurs par le ministère de l’ Education nationale - Produit des fournitures des journaux à souches Produit de la vente des fascicules des brevets d’invention, Produit \ Hognures, maculature*, vieilles ficelles

p. 6

Produit de la vente du Bulletin des lois, du Bulletin des arrêts de la Cour de cassation (n°* antérieurs à 1926) et des ouvrages formant le fonds de l’Imprimerie nationale Chapitre 5. — Produit des impressions gratuites consenties en faveur d’auteurs par le ministère de l’ éducation nationale Chapitre 6. — Produit des fournitures des journaux à souches Chapitre 7. — Produit de la vente des fascicules des brevets d’invention

p. 11

ENSEIGNEMENT TECHNIQUE, JEUNESSE ET SPORTS (secrétariat d’Etat)'. — V, Education nationale

p. 15

3320.. — Education nationale

p. 20

ÉDUCATION NATIONALE Indemnités diverses

p. 39

FNAREN infos : bulletin d'information de la Fédération nationale des associations de rééducateurs de l' Education nationale

p. 41

ALICE : apprentissage des langues et initiation aux cultures européennes / Ministère de l' éducation nationale , CRDP de Bretagne, CDDP 29

p. 43

Jean Michel Croissandeau. — N° 1 (1990, sept.)- . — Paris (110 rue de Grenelle, 75357) : Ministère de l' Education nationale de la jeunesse et des sports, 1990- . — 30 cmLa Lettre aux enseignants : bulletin d'information pour les professeurs / Ministère de l' Education nationale N° 1 (1990, sept.)- — Paris (110 rue de Grenelle, 75357) : Ministère de l' Education nationale de la jeunesse et des sports, 1990- . — 30 cm

p. 4

2° s'il est exact que l'intention de l'administration est, en tout état de cause, de faire i payer aux maisons familiales de vacances, bien qu'éta- 5 blissement à caractère social et éducatif, une taxe de ) 8,5 0/0 sur leurs recettes (2e appel. 8. — Question de Mlle Dienesch à M. le ministre d'Etat chargé de l' Education nationale de la jeunesse et des sports (n° 3362 du 9 octobre 1956) (La Présidence a été

p. 8

M. Cassagne a donné sa démission de membre de la commiss de l' Education nationale . 1

p. 9

N° 3453. — Proposition de loi de M. Albert Schmitt tendant à permettre la prise en compte pour le calcul de la retraite de certains membres de l'enseignement dépendant du Ministre de l' Education nationale des années de service accomplies dans l'enseignement privé (renvoyée à la commission de l'des années de service accomplies dans l'enseignement privé (renvoyée à la commission de l' Education nationale

p. 6

Commission de l' Education nationale 2. — Audition du ministre de l' Education nationale sur la réforme de l'enseignement

p. 11

N° 3863. — Proposition de résolution de M. Deixonne tendant à inviter le Gouvernement à prendre en charge la rémunération totale des archivistes départementaux (renvoyée à la commission de l' Education nationale N° 3869. — Proposition de résolution de M. Chambeiron tendant à I inviter le Gouvernement à procéder au reclassement j indiciaire des anciens instituteurs devenus commis d'Inspection académique (renvoyée à la commission de l' Education nationale

p. 5

20 Le Commissaire à l’ Education nationale et à la Jeunesse, ou son représentant5* Le chef du Service de la France d’outre-mer au Commissariat à l’ Education nationale et à la JeunesseLe Commissaire à V Education nationale , et à la Jeunesse, René CAPITANT

p. 3

Le Commissaire à l’ Education nationale et le Commissaire aux Colonies, Vu le décret du 7 juin 1913, portant création de Commissariats du Comité français de la Libération Nationale et à la Saule publique, Le Commissaire aux Colonies, .1Le Commissaire à l' Education Nationale et à la Santé publique et le Commissaire aux Colonies, Vu le décret du 7 juin 1943, modifié par le décret du 4 septembre 1943, portant création de Commissariats du Comité français de la Libération nationale

p. 4

Le Commissaire à l’ Education nationale Le Commissaire aux colonies, et à la Santé publique, R. PlevenLe ministre de l’ éducation nationale et le ministre des colonies, Vu le décret du 20 janvier 1883 portant création et organisation à Fort-de-France d’uneLe Ministie de l’ Education nationale , Le Ministre des Colonies, Yvon DELBOS

p. 5

l’ Education nationale pourra autoriser les modifications qu’il jugera nécessaires

p. 389

2. — M. Boscary-Monsservin expose à M. le ministre e l' Education nationale qu'une circulaire n

p. 409

249 N° 5782. — Proposition de loi de M. Cogniot tendant à instituer, en application de l'article 3 du statut général de la Fonction publique une indemnité drl fonction pour le personnel de l' Education nationale (renvoyée à la, commission de l'(renvoyée à la, commission de l' Education nationale Proposition de loi de M. Giovoni tendant à augmenter le montant des bourses de renseignement supérieur (renvoyée à la commission de l' Education nationale

p. 421

Communauté européenne de défense, Commission de l' Education nationale