Journal officiel de la République française. Lois et décrets
1942-05-23
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Convention nationale. Décrets prononcés [dans les séances du 20 septembre au 2 octobre 1792] [- Suite des décrets prononcés dans les séances des 3 et 4 brumaire de l'an quatrième de la République française une et indivisible]
1793-08-04
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Le coût de l'éducation en 2004 : évaluation provisoire du compte
2005
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Le coût de l'éducation en 1999 ; évaluation provisoire du compte
2000
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Près de 120 000 lycéens scolarisés en Bretagne à la rentrée 2023 / Insee (Bretagne)
2024
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Le milliard de la république : pétition et projet de loi adressée à la chambre des députés par un électeur du XVe arrondissement de Paris : programme économique complétant le programme politique de Laurent Pichat / [signé : A. Lagrue]
1876
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La Bibliothèque nationale en... : rapport d'activité au Conseil d'administration...
1984
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Feuilleton / Assemblée nationale
1956-11-26
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Textes essentiels concernant les pouvoirs publics / Gouvernement provisoire de la République française, Secrétariat général
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Convention nationale. Décrets prononcés [dans les séances du 20 septembre au 2 octobre 1792] [- Suite des décrets prononcés dans les séances des 3 et 4 brumaire de l'an quatrième de la République française une et indivisible]
1793-08-09
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