Journal officiel de la République française
1943-12-16
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Résumé d'un plan d'éducation pour le peuple français
1793
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Liste thématique des notes d'information ; année 1994
1994
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Feuilleton / Assemblée consultative provisoire
1944-06-26
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Le coût de l'éducation en 1998 ; évaluation provisoire du compte
1999
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Journal officiel de la République française
1943-08-14
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Convention nationale. Décrets prononcés [dans les séances du 20 septembre au 2 octobre 1792] [- Suite des décrets prononcés dans les séances des 3 et 4 brumaire de l'an quatrième de la République française une et indivisible]
1793-08-13
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Feuilleton / Assemblée consultative provisoire
1945-03-02
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Feuilleton / Assemblée nationale
1951-01-08
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Bibliographie nationale française. Publications officielles : notices établies par la Bibliothèque nationale à partir des documents déposés auprès du Service du dépôt légal : bibliographie créée par décret impérial du 14 octobre 1811 / [dir. publ. P. A. Berend]
1994-04-27
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