Données n-gram de Gallicagram, par Benjamin Azoulay et Benoît de CoursonUn problème ? Une suggestion ?
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Journal patriotique de Bourgogne : par une société de gens de lettres

1789

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Feuilleton / Assemblée nationale

1958-02-27

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Feuilleton / Assemblée nationale

1950-12-22

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Feuilleton / Assemblée nationale

1949-12-14

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Feuilleton / Assemblée nationale

1958-03-11

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Feuilleton / Assemblée nationale

1957-04-12

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Journal officiel de la République française. Lois et décrets

1953-08-31

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Journal officiel de la République française. Lois et décrets

1953-04-20

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Journal officiel de la République française. Lois et décrets

1953-05-20

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Journal officiel de la République française. Lois et décrets

1954-06-04

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Enfin, nous terminerons nos travaux par un code d’inftruétion & d’ éducation nationale , qui mettra la constitution fous la fauve-garde des générations naifiantes

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6490, — Rapport de M. Viatte (au nom de la commission de l' Education nationale ) sur la proposition de

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Arrêté du 29 mai 1951 portant ouverture d’un concours pour le recru tcment de commis des services extérieurs des ministères de la défense nationale et de l’ éducation nationale (p. 5222Ministère de l’ éducation nationale

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Le ministre de la défense nationale et des forces armées, le ministre de l’ éducation nationale , les secrétaires d’Etat aux forces armées (air et guerre) et le12 Ministère de l’ éducation nationale (direction des archives de France42 Ministère de l’ éducation nationale (direction des archives de France

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3 Ministère de l’ éducation nationale (direction des archives de France) . i Art15. — Le ministre de l’ éducation nationale , le ministre de la défense nationale et des forces armées, les secrétaires d’Etat aux forces armées (air et guerre) et le secrétaire d’Etat à la présidence du conseil sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République françaiseLe ministre de V éducation nationale , Pour le ministre et par

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Commission de l' Education nationale

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Commission de l' Education nationale

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1 Les Commissions de l' éducation nationale , de la famille, de la population et de la santé publique, de la justice et de législation, de la presse ont respectivement désigné : MM. Farine, Lacaze, Dominion et Mlle Lamblin comme membres

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_ . _ . £ 3674 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANÇAISE 21 Avril 1959 Ministère (te l’ éducation nationale . Arrêta du 8 avril 1953 portant ouverture de crédits (tonds de concours) (p. 3689MINISTÈRE DE L ' ÉDUCATION NATIONALE Avis de vacance d’emploi de conservateur de musée contrôlé (p. 3699

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1493 Budget 1952. — Education nationale . — Interdiction de réduc tion de crédits. — Rapport par M. Simonnet . p

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1647 Exercice 1953. — Crédits affectés aux dépenses de fonctionnement des services civils ( Education nationale ). — Rapport par M. Jacques Debp-Bridelservices civils ( Education nationale ). — Rapport par M. Jacques Debù-Bridel (suite)... . . . p

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Ministère de l’ éducation nationale

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T. — Sont supprimées de la liste précitée les marchandises sui vantes : MINISTERE DE L’ EDUCATION NATIONALE Indemnités susceptibles d’être allouées parLe ministre de l’ éducation nationale , le ministre de l’intérieur et le ministre du budgetl’ éducation nationale , le ministre de l’intérieur et le ministre des finances et des affaires économiques, Vu l’article 7 de l’ordonnance n° 45-993 du 17 mai 1915 relative aux services publics des déparlements et des communes et de leurs établissements publics

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Le ministre de l’ éducation nationale , Pour le ministre et par délégation: Le chef du cabinet, ANDRÉ PORTAL, Le ministre de l’intérieur, Pour le ministre et par délégation: le directeur de l’administration départementale et communale, 1 PIERRE DAMEI.ONLe ministre de l’ éducation nationale , .Vu le décret du 23 janvier 1947, Arrête : Art

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12 — des personnels administratif et ouvrier du C.N.R.S sans aucune discrimination (renvoyée à la com mission de l' Education nationale

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A QUINZE HEURES le SÉANCE PUBLIQUE 1. — Réponses des Ministres aux dix questions orales su vantes : 1. — M. Julien Airoldi expose à M. le ministre d l' Education nationale , le cas d'un professeur agrég d'histoire de Lyon, qui est l'objet de poursuites pou avoir utilisé, dans ses cours, une méthode d'explicatio et d'exposition qui ne peut être assimilable à un act de propagande, la tradition universitaire voulant qu tout membre du

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4. — M. Jean-Paul Palewski demande à M. le ministre de l' Education nationale pour quelle

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3. — Le ministre de l’ éducation nationale et le secrétoire d’Etat à la présidence du conseil sont chargés, chacun en ceLe ministre de l’ éducation nationale , Pour le ministre et par délégation: Le directeur du cabinet, MARCEL BOUISSET. le secrétaire d’Etat à la présidence du conseil, Pour le secrétaire d’Etat et par délégation: Le directeur de la fonction publique, ROGER GRÉGOrRE. - - Le ministre de l’, Pour le ministre et par délégation: Le directeur du cabinet, MARCEL BOUISSET. le secrétaire d’Etat à la présidence du conseil, Pour le secrétaire d’Etat et par délégation: Le directeur de la fonction publique, ROGER GRÉGOrRE. - - Le ministre de l’ éducation nationale , Vu le décret n° 52-551 du 16 mai 1952 portant

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Le ministre de l’ éducation nationale , Vu le décret du 16 janvier 1917 relatif aux écoles nationales supé rieures d’ingénieurs

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Commission de l’ éducation nationale , à quinze heures. — Local n° 260Commission de l' éducation nationale , à dix heures trente