Données n-gram de Gallicagram, par Benjamin Azoulay et Benoît de CoursonUn problème ? Une suggestion ?
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Journal officiel de la République française. Lois et décrets

1953-10-14

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Journal officiel de la République française. Lois et décrets

1954-10-02

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Journal officiel de la République française. Lois et décrets

1954-12-01

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Journal officiel de la République française. Lois et décrets

1953-11-28

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Journal officiel de la République française. Lois et décrets

1953-04-24

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Journal officiel de la République française. Lois et décrets

1953-06-29

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Table annuelle du Journal officiel de la République française Lois et décrets

1943

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L'Homme libre : journal quotidien du matin / rédacteur en chef, Georges Clemenceau ; directeur, Fr. Albert

1938-03-23

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L'Homme libre : journal quotidien du matin / rédacteur en chef, Georges Clemenceau ; directeur, Fr. Albert

1939-04-13

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Journal officiel de la République française. Débats parlementaires. Sénat : compte rendu in-extenso

1940-04-25

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Ministère de l’ éducation nationale

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du président du conseil des ministres et du ministre de l’ éducation nationale , vu la déclaration du conseil de l’ordre national de la Lésion d’honneur en date du 22 septembre 1953, portant que la ''promotion du présent décret est faite en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur, est promu dans l’ordre national de la Légion 'd’honneur : Au grade d’officier

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45 ans d’activité professionnelle et sportive et de services rendus à l’éducation populaire. - - - Par décret en date du 12 octobre 1953 pris sur le rapport du prési dent du conseil des ministres, du ministre de l’ éducation nationale et du secrétaire d’Etat aux beaux-arts, vu la déclaration du conseil de l’ordre national de la Légion d’honneur enBlanchot (René), architecte agréé par le ministère de l’ éducation nationale (enseignement technique

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Ministère de l’ éducation nationale

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MINISTÈRE DE L’ ÉDUCATION NATIONALE Avis de vacance d'emploi do conservateur de musée contrôlé (p. 9270

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Par le ministre de l’ éducation nationale , pour le président du conseil des ministres et par délégation: Le ministre de l’intérieur, FRANÇOIS MITTERRANDFait 4 Paris, le 1 er octobre 1954. /ICA N BERTIIOI-V. Par le ministre de l’ éducation nationale , pour le président du conseil dos ministres et par délégation: Le ministre de V intérieur, FRANÇOIS

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Ministère de l’ éducation nationale

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MINISTÈRE DE L' ÉDUCATION NATIONALE Avis de vacance d’emploi de conservateur de musée contrôlé (p. 11210

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Pour le ministre el par délégation: Le directeur du cabinet, ROBERT BLOT. * MINISTERE DE L’ EDUCATION NATIONALE Fonds de concoursrestauration et de rénovation du domaine national de Versailles (art. 1 er : travaux d'entretien, de conservation, de reslauralion et d’aménagement des bâtiments el parcs) », du budget de l’ éducation nationale peur l’exercice 1054ministre de l’ éducation nationale , Vu la loi du 27 février 1880 modifiée par la loi du 20 janvier 1954

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Ministère de l’ éducation nationale

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MINISTERE DE L’ EDUCATION NATIONALE Décret n° 53-1163 du 23 novembre 1953 modifiant le décret 11° 45-2357 du 13 octobre 1945 et le décret n° 46-1138 du 20 mai 1946 réglementant les conditions d’application de l’ordonnance du 13 octobre 1945 relative aux spectaclesLe président du conseil des ministres, Sur le rapport du ministre de l' éducation nationale , Vu l’ordonnance n° 45-2339 du 13 octobre 1945 relative au* spectacles

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2. — Le ministre de l’ éducation nationale est chargé de l’exécution du présent décret, dont mention sera faite au Journal officiel de la République françaiseLe ministre de l’ éducation nationale et le ministre de la France d’ou Ire-mer, Vu le décret n° 50-1131 du 14 septembre 1950 organisant une licence d’études des populations d’outre-merPour le ministre de l’ éducation nationale et par délégation: Le directeur du cabinet, MARCEL BOUISSET, Le ministre de la France d’outre-mer, LOUIS JAOÇ>UlNUT

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MINISTERE DE L’ EDUCATION NATIONALE Décret n° 53-352 du 21 avril 1S53 modifiant le règlement des concours aux grands prix de Rome3. — Le ministre de l’ éducation nationale est chargé de l’exécution de ce décret, qui aura efiet à compter du 1 er jan vier 1954 et sera publié au Journal officiel de la République françaisePar le président du conseil des ministres: Le ministre de V éducation nationale , ANDRÉ MARIE

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15. — Le ministre de l' éducation nationale et le peoré taire d’Etat à l’enseignement technique, à la jeunesse et aux sports sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécu tion du présent décretPar le président du conseil des ministres: Le ministre de V éducation nationale , ANDRÉ MARIE

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Tableau des éléments retenus pour le calcul des bénéfices agricoles forfaitaires imposables au titre de l’année 1952 (revenus do 1952) (troisième tableau) (pagination spéciale b. a., pp. 107 à 125). , Ministère de l’ éducation nationale

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5812 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANÇAISE 30 Juin 1953 MINISTERE DE L’ EDUCATION NATIONALE Nomination des membres du cabinet du ministreVu le décret n° 48-253 du 23 juillet 1918 portant règlement d’admi nistration publique en ce qui concerne les cabinets ministériels, Arrête: Art. j or. _ Sont nommés au cabinet du ministre de l’ éducation nationale : Directeur du cabinetLe ministre de l’ éducation nationale , Vu le décret n° 52-625 du 28 mai 1952 fixant le statut des per sonnels contractuels

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La commission de l’ éducation nationale se réunira le mercredi l* juillet 1953, à quinze heures (local de Ja commission ri° 262) : I. — Communication de M, Schmittlein sur l’hygiLa proposition de loi (n° 6172) de M. Bêche (indemnité de fonctions aux personnels de l’ éducation nationale

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Education nationale

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Académies. — V. Education nationale . — Legs et fondations (édwation nationaleAcadémie de MEDECINE. — V. Legs et fondations éducation nationale ). — Traitements éducation nationale ). — Arrêtés approuvant des élections à l'aeadémie dè médecine, p

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Archivés. — Evacuation des collections. — Abri dans des dépûts constitués, par le secrétariat d'Etat à l' éducation nationale . — Participation aux dépenses des collectivités intéressées. — Loi no 4SS du 26 <oût 1943 portant ouverture et annulation de crMits sur l'exercice 1943 (art. 29), p

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Le gouvernement a décidé, sur l'initiative du ministre de l' éducation nationale et des beaux-arts, de faire reprendre à l'Opéra, vendredi, en soirée, le Prélude à l'Après-midi d'un faune avec Seiige Lifar

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T.C.R.P., 4, rue des Grands-Augustins, Paris-6c. ( Vernissage le vendredi 14 avril, à 16 heures, sous la présidence d'honneur de M. le ministre de l' éducation nationale , M. le Préfet de la Seine et M. le Président du conseil d'administration, administrateur-délé..¡ gué d.e la S.T.C.R.P

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3. - Renvoi, pour avis, à la commission des Colonies, protectorats et possessions ressortissant du ministère des colonies, de la proposition de loi de M. Victor Boret tendant à équilibrer la balance impériale des payements. — Dépôt, par (M. Albert Sarraut, ministre <le l' éducation nationale , au nom de M. le Président du conseil, ministre des affaires étrangères, de M. le ministre des ifinances c,t au sien, d'un projet de loi, adopté par la Chambre des

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La parole est à M. le ministre de l' éducation nationale Albert Sarraut, ministre de l' éducation nationale

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J'ai reçu un décret désignant, en qualité de commissaire du Gouvernement, pour assister M. le ministre de l' éducation nationale : M. Huisman, directeur général, des beaux-artsIl est ouvert au ministre de l' éducation nationale sur l'exercice 1940, en addition aux crédits ouverts par la loi de finances du 31 décembre 1939 et par des textes spéciaux, un crédit de 500.000 fr. applicable au chapitre 54 bis nouveau du budget des beaux-arts pour l'exercice 1940: « Participation de la France à l'