Données n-gram de Gallicagram, par Benjamin Azoulay et Benoît de CoursonUn problème ? Une suggestion ?
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Journal officiel de la République française. Lois et décrets

1954-03-05

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Journal officiel de la République française. Lois et décrets

1953-01-30

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Journal officiel de la République française. Lois et décrets

1954-12-11

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Bulletin municipal officiel de la ville d'Alger

1939-12-20

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Journal officiel de la République française. Lois et décrets

1954-02-13

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Bulletin municipal officiel de la Ville de Paris

1949-08-16

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Journal officiel de la République française. Débats parlementaires. Sénat : compte rendu in-extenso

1934-03-09

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Gazette nationale ou le Moniteur universel

1790-11-22

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Le Progrès de Sétif : journal des intérêts de la région sétifienne

1936-12-05

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Révolutions de Paris, dédiées à la Nation

1793-07-20

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Ministère de l’ éducation nationale Arrêté du 4 février 1954 autorisant l’ouverturé d’un concours pour le recrutement de reviseurs à l’administration centrale du ministère de l’ éducation nationale (direction de l’arcliitecture) (p. 2219 ÉDUCATION NATIONALE Aeis de concours de recrutement de sous-archivistes départementaux (p. 2228

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MINISTERE DE L’ EDUCATION NATIONALE Ouverture d’un concours pour le recrutement de reviseurs à l’ad ministration centrale du ministère de l’Ouverture d’un concours pour le recrutement de reviseurs à l’ad ministration centrale du ministère de l’ éducation nationale (direc tion de l’architectureministre de l’ éducation nationale et le secrétaire d’Etat à la présidence du conseil, Vu ie décret du 15 février 1930 modifié par le décret du 12 août 4931 portant statut du personnel du ministère de l’et le secrétaire d’Etat à la présidence du conseil, Vu ie décret du 15 février 1930 modifié par le décret du 12 août 4931 portant statut du personnel du ministère de l’ éducation nationale : Vu la loi n° 46-2294 du 19 octobre 1946 portant statut général des fonctionnaires

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éducation nationale qu’il lui a soumis, à différentes reprises, le cas d’un pro fesseur au collège classique à Wissembourg, en le priant de vouloir bien prendre une décision dans cette affaire qui est suivie par ses services sous le n® CAB/ÀD/GP 7088 et non 7058 comme il avait été indiqué par erreurthéâtre (renvoyée à la commission de l’ éducation nationale N® 7914. — Rapport de M. Deixonne, au nom de la commission ne l’ éducation nationale , sur l’avis du Conseil de la République sur la proposition

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Ministère de l’ éducation nationale

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MINISTÈRE DE L' ÉDUCATION NATIONALE Avis de vacance de chaires

p. 11

MINISTERE DE L’ EDUCATION NATIONALE Décret du 27 janvier 1953 relatif à l’acceptation d’une

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Arrêté portant nomination de membres du comité contentieux ins titué par l’article 27 de l’ordonnance du 30 juin 1945 (p. 11G00). (1 I.) Ministère de l’ éducation nationale . ■ V

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MINISTÊR* éducation nationale

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Le ministre de l’ éducation nationale , tPour le ministre et par délégation: Le directeur du cabinet, MATTEO CONNET

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e la Défense passive, leur permet ta ni, iV leur tour, «l'instruire la jeunesse «les écoles, auront droit aux frais de déplacement d'après la réglementation en vigueur pour tes fonctionnaires re'Ievanl «lu Ministère «le l' Education nationale

p. 2

1498 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANÇAISE 13 Février 1954 Ministère de l’ éducation nationale

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MINISTERE DE L’ EDUCATION NATIONALE Décret n° 54-161 du 28 janvier 1954 fixant le# conditions dans lesquelle# rétablissementLe président du conseil des ministres, Sur le rapport du ministre de l’ éducation nationale , du ministre de la défense nationale et des forces armées, du minis tre des finances et des affaires économiques, du

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8 . — Les établissements régis par une convention sont soumis, dans les conditions fixées pour les écoles reconnues par l’Etat, à l’inspection de l’enseignement technique, ainsi qu’au contrôle de toute personne ou fonctionnaire ayant reçu à cet effet une délégation temporaire ou permanente du minis tre de l’ éducation nationale , du ministre12. — Le ministre de l’ éducation nationale est chargé de l’exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française

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demande à M. le Préfet de la Seine si son agrément préalable a été requis avant la parution de l'arrêté ministériel en date du 1er juin 1949 nommant à la Préfecture de la Seine un directeur adjoint à la Direction des services d'enseignement et précisant qu'à ce titre le fonctionnaire d'Etat ainsi nommé aura autorité non seulement sur les services académiques dépendant du Ministère de l' éducation nationale , mais aussi sur ceux qui relèvent de la Préfecture de la Seine, et lui demande en vertu de

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Le 3a, au nom de M. le ministre des atrairs. étrangères, de M. le ministre de l'intérieur, de M. le ministre de l'agriculture, de M. le ministre des colonies, de M. le ministre des travaux publics, de M. le ministre des finances, de M. le ministre de l' éducation nationale ' et au sien, portant

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Aimé Berthod, ministre de l' éducation nationale , et Jossot, président de la commission de l'enseignement. — Retrait éducation nationale , et Rio, président de..la commission de la marine. — AdoptionAimé Berthod, ministre de l' éducation nationale , et Yves Le Trocquer

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J'ai l'honneur de déposer sur le bureau du Sénat, au nom de M. le ministre des affaires étrangères, de M. le ministre die l'intérieur, de M. le ministre de l'agriculture, de M. le ministre du travail, de M. le ministre des colonies, de M. le ministre des travaux publics, de M. le ministre des finances, de M. le ministre de l' éducation nationale et au mien

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La lcgiflation , l’ éducation nationale , le nouvel ordre judiciaire , la force militaire , l’économie politiaue , i’indufirie , les arts , l'agriculture, le commerce , toutes les parties du régime public feront foumifes à cette fui veillance

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Actualités L'éducation physiqueobiiga tone M. le ministre de l’ Education nationale a été aut l ise à déposer un projet de loi tendant à rendre obligatoire, de 6 a 18 ans. l’éducation physique île la jeunesse

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Roberpierre a fait lecture de l'ouvrage de Michel Lepelletier Sur l’ éducation nationale