Données n-gram de Gallicagram, par Benjamin Azoulay et Benoît de CoursonUn problème ? Une suggestion ?
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Journal officiel de la République française. Lois et décrets

1954-11-22

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Journal officiel de la République française. Lois et décrets

1954-05-08

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1953-04-23

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Journal officiel de la République française. Lois et décrets

1954-11-17

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Journal officiel de la République française. Lois et décrets

1953-07-11

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Journal officiel de la République française. Lois et décrets

1954-03-06

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Journal officiel de la République française. Lois et décrets

1954-11-12

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Bulletin municipal officiel de la Ville de Paris

1966-07-30

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Table annuelle du Journal officiel de la République française Lois et décrets

1950

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L'Echo des communes : organe de l'Union syndicale des employés et des agents communaux des départements de l'Est

1947-10-15

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p. 1

Ministère de l’ éducation nationale supérieur de l’ éducation nationale (2° session de 1953) (p. 3745

p. 2

3738 _ JOURNAL OFFICIEL PB LA REPUBLIQUE FRANÇAISE 23 Avril 1053 ENSEIGNEMENT TECHNIQUE, JEUNESSE ET SPOHTS Arrêté du 18 avril 1953 portant ouverture, en 1953, d’un concours pour le recrutement d’adjoints des services économiques d'-s établissements d’enseignement public relevant du ministère de l’ éducation nationale (p. 3747

p. 5

Le ministre de V éducation nationale , ANDRÉ MARIE

p. 10

A quinze heures trente, — Séance publiquk 1. — Réponses des ministres aux questions orales suivantes: I. — M. Pierre Boudet signale à M. le ministre de l’ éducation nationale le fait que les commissions régionales d’attribution des bourses semblent systématiquement rejeter les demandes dépo sées par les chefs de famille agriculteurs

p. 2

Ministère de l' éducation nationale . 'Arrêtés portant nominations et détachement (enseignement supé rieur et enseignement du premier degré) (p. 10956

p. 4

Le ministre de l’industrie et du commerce, ministre de l' éducation nationale par intérim, HENRI ULVER

p. 16

MINISTERE DE L’ EDUCATION NATIONALE Enseignement supérieur

p. 2

Ministère de l’ éducation nationale

p. 13

Sur le rapport du ministre de l’ éducation nationale , Vu le décret du 14 août 1909, modifié par le décret du 17 mari 1937, concernant le certificat d’aplitude à l’enseignement des enfant» arriérésLe ministre de l’ éducation nationale , JEAN BERTHOIN. — - - Décret du 12 novembre 1954 nommant un professeur d’enseignement supérieurLe ministre de l’ éducation nationale

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1 er . — Est acceptée l’offre de concours faite à l’Etat (ministère de l’ éducation nationale , direction générale de l’enseignement tech nique) par la ville de Gentilly (Seine) en vue de la construction d’un centre d’apprentissage de jeunes filles 454

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PRÉFECTURE DE LA SEINE Centre Santos-Dumont, 25, villa Santos-Dumont (15, arrondissement). — Prix de journée pour 1966. (Arrêté du 20 juillet 1966.) Hôpital de jour et Atelier thérapeutique de la Mutuelle générale de l' Education nationale . — Forfait journalier de traitement applicable à dater du 1er janvier 1966. (Arrêté du 20" juillet 1966.) PRÉFECTURE DE POLICE Classement dans l'échelle ES 2 des surveillants de gardiens de bureau (échelle ES 1) inscrits sur les tableaux d

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Hôpital de jour et Atelier thérapeutique de la Mutuelle générale de l' Education nationale . — Forfait journalier de traitement applicable à dater du 1er janvier 1966Vu la demande présentée par le président de la Mutuelle générale de l' Education nationale tendant à la fixation du forfait journalier à appliquer en 1966 à l'Hôpital de jour, 83, rue Lauriston, à Paris (16e), et à l'Atelier thérapeutique, 60, rue David- d'Angers, à Paris

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4° dans l’hypothèse de fermeture ou de licenciements massifs, quelles mesures le ministère de la défense nationale compte prendre pour remédier au chômage et résoudre le grave problème social qui se poserait inéluctablement. (N° 431.) II. — M. Auberger demande à M. le ministre de l’ éducation nationale dans quelles conditions est appliquée la loi n° 49-956 du 16 juillet 1949 relative aux publications

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La commission de l’ éducation nationale , des beaux-arts, des sports, de la jeunesse et des loisirs seréunira le mercredi 10 mars 1954, à dix heures trente (local n» 207) : I. — Echange de vues sur le projet de loi (n° 6754. A. N.) relatif au développement des crédits affectés aux dépenses du ministère de l’ éducation nationale pour l’exercice 1954

p. 25

Education nationale

p. 1

Décrets des 4 et 5 novembre 1954 portant promotions et nominations dans l’ordre national de la Légion d’honneur (p. 10657). (1 f.) Ministère de l’ éducation nationale

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MINISTERE DE L’ EDUCATION NATIONALE Décret n° 54-1096 du 10 novembre 1954 portant application des dispositions du décret n J 54-981 du 1 er octobre 1954 relatif à la distribution du lait et du sucre dans les écolesLe président du conseil des ministres, Sur le rapport du ministre des finances, des affaires écono miques et du plan, du ministre de l’ éducation nationale , du ministre de l’intérieur et du ministr e de l’agriculture, Vu la loi du 28 septembre 1951

p. 8

2. — Dans la limite de cette dotation, le ministre de l’ éducation nationale mettra, au début de chaque exercice, à la disposition des préfets un crédit destiné à subventionner: 1° Par l’intermédiaire des caisses départementales, les muni cipalités quide parents d’élèves, sera fixée par arrêté du ministre de l’ éducation nationale Par le président du conseil des ministres: Le minisire de 1 1’ éducation nationale , JEAN BERTHOIN

p. 2

Ministère de l’ éducation nationale

p. 15

MINISTERE DE L’ EDUCATION NATIONALE Matières d’enseignement et mode d’attribution des moyennes semes trielles et annuelles en vue des

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à l’arrêté ci-dessus, paraîtront au Bulletin de l’ éducation nationale

p. 9

C’est ainsi que le Minsitre de l’ Education Nationale , Monsieur M.-Ed. NAEGELEN, nous accuse réception de notre lettre dans les termes suivants : « J’ai pris connaissance avec beaucoup d’intérêt de l’extension de la législation de la sécurité sociale aux employés communaux titulaires dos départements du Bhin et de la Moselle

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ÉDUCATION NATIONALE Frais de déplacement — Direction des musées de France Classe ment dans les groupes. — Ait

p. 132

TRAVAIL DE QUALITE. — V. Education nationale

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Education Nationale , p