Données n-gram de Gallicagram, par Benjamin Azoulay et Benoît de CoursonUn problème ? Une suggestion ?
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Recueil des actes administratifs de la Préfecture de la Martinique : actes législatifs, arrêtés, décisions et circulaires du préfet

1954-12-31

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Journal officiel de la République française. Lois et décrets

1949-01-30

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Journal officiel de la République française. Lois et décrets

1948-02-26

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Journal officiel de la République française. Lois et décrets

1947-12-13

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Journal officiel de la République française. Lois et décrets

1949-04-29

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Journal officiel de la République française. Lois et décrets

1937-09-30

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Journal officiel de la République française. Lois et décrets

1937-10-23

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Journal officiel de la République française. Lois et décrets

1949-01-26

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Journal officiel de la République française. Lois et décrets

1943-03-28

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Journal officiel de la République française. Lois et décrets

1947-10-11

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p. 18

Ouvrière et la Mutuelle Générale de l’ Education Nationale : 3.801 voix 2 sièges

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Liste de l’Union des Syndicats Force Ouvrière et la Mutuelle Générale de l’ Education Nationale : MM. Charles-Nicolas

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378 3 600 6 Mutuelle des Contributions directes et du Cadastre 27 1 5.555 3 Mutuelle de l’ Education nationale

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Ministère de l' éducation nationale

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Ministère de l’ éducation nationale

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Moncofre (J.), attaché d’administration prin cipal de 2 e classe ». (Le reste sans changement.) MINISTÈRE DE L’ ÉDUCATION NATIONALE Création d’un centre d’examen . à Madrid et BarceloneLe ministre de l’ éducation nationale , Vu le décret n° 47-2052 du 20 octobre 19i74*. — Après la clôture de chaque ses sion, le président de la commission soumet au ministre de l’ éducation nationale (direc tion de l’enseignement du second degré) le© compositions écrites des candidats et le pro cès-verbal de l’examen

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Officiers mariniers timoniers (p, 2011) Officiers marin’ers radiotélégraphistes (p. 29431, \ .Si Ministère des finances et des affaires économiques. Réglement de la loterie nationale (p. 201G). - Ministère de l’ éducation nationale

p. 3

Rectificatif au Journal officiel du 18 février 1948: page 1709, if* colonne, 39° ligne, au lieu de: « Arrête », lire: « Décrète ». ■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■M MINISTÈRE DE L’ ÉDUCATION NATIONALE Remise de tfabet

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Commission de l' éducation nationale Assistaient en outre à la séance. — Mme Lempereur, déléguée de la commission de l’ éducation nationale

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12142 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANÇAISE 13 Décembre 11M 7 Ministère de l’ éducation nationale

p. 9

MINISTÈRE DE L’ ÉDUCATION NATIONALE Bourses nationalesLe ministre de l’ éducation nationale , Vu le décret du 8 mars 1946 relatif aux bourses nationalesLe président du conseil des ministres eC le ministre de l’ éducation nationale , Vu la loi n» 46-2294 du 19 otobre 1946 por tant statut général des fonctionnaires

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6. — L’organisation des élections pour la désignation des représentants du personnel aux diverses commissions paritaires prévues par le présent arrêté sera réglée par un arrêté du ministre de l’ éducation nationale Le ministre de l' éducation nationale , M.-E. NAEGELEN

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Ministère de l’ éducation nationale

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MINISTÈRE DE L’ ÉDUCATION NATIONALE - Avis de varanré d’un posle de bibliothécaire à la bibliothèque

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MINISTÈRE DE L’ ÉDUCATION NATIONALE Décret du 7 octobre 1947 approuvant une déli bération du conseil de l’université de Paris portant création d’un institut d’études ira niennes d3 l’université de ParisPar arrêté en date du 23 septembre 1947, il est ouvert au ministre de l’éducation natio nale, sur l’exercice 1947, yn crédit de 309.415 P au chapitre 233: « Bibliothèques municipales. — Traitements du personnel titulaire », du budget de l’ éducation nationale . - - Par arrêté en date du 23 septembre

p. 1

décembre 1948 portant fixation popr l’exercice 1949 des maxima des dé penses publiques et évaluation des voies et moyens ( Education nationale ) (p. 4255

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Ministère de l’ éducation nationale

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Education nationale . — Enseignement musul man. — Enseignement agricole et technique. — Formation professionnelle. — Jeunesse et sports. — Protection de l’enfance et des mineurs

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Ministère de l' éducation nationale

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Ces commis des eaux et forêts Jouiront de leur traitement à compter du 1er du mois de leur installation, sans toutefu's qu'il puisse y avoir cumul avec un autre traitement ou avec une solde militaire. r MINISTÈRE DE L EDUCATION NATIONALE Assurance des titulairesLe ministre secrétaire d'Etat à l' éducation nationale , ABEL BONNARD. le ministre secrétaire d'Etat 1 c ■a l'économie nationale et aux finances, PIERRE CATETALAPour le ministre secrétaire d'Etat à l' éducation nationale et par délégation:

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Ministère de l’ éducation nationale

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Les états-majors et les corps d’offl ciers de troupes ou de services, les fonctionnaires des services ratta chés directement au ministère de l’ éducation nationale et les profes

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MINISTÈRE DE L' ÉDUCATION NATIONALE Fonds de concours394. — Lecture publ'que. — Maté>icî et achats de livres, 80.570 F. - - Par arrêté en date d” .18 janvier 1919, il est ouvert au ministre de l’éducation natio nale, sur l'exercice 1948, un crédit de 2 mil lions de francs, applicable au chapitre ci après du budget de* l’ éducation 3* échelon, à l’administration ccifc tralo du ministère de l’ éducation nationale , est placé dans la position de détachement et mis à la disposition du recteur de l’

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Ministère de l' éducation nationale

p. 2

MINISTÈRE DE L' ÉDUCATION NATIONALE Avis de vacance d'une maîtrise de conférences (p. 11906

p. 3

MINISTÈRE DE L' ÉDUCATION NATIONALE Cabinet

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Ministère de l' éducation nationale

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Sur le rapport du président du conseil, du ministre de l' éducation nationale et du2. — Le président du conseil, 1.13 ministre de l' éducation nationale et le m1* nistre- des' finances sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution duLe ministre, de l' éducation nationale

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MINISTÈRE DE L' ÉDUCATION NATIONALE Concession de logement